Mentions légales

Edition

Mairie de Ballon
Espace François MITTERRAND
72290 Ballon
Directeur de publication : Maurice Vavasseur

Conception

Lelièvre CommunicationLelièvre Communication
30 rue Xavier Bichat
72013 Le Mans, Cedex 2
Tél. : 02 43 43 79 43

Informatique et Libertés

Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (Dispense de n°7) inscrite au J.O n°128 du 3 juin 2006, la Mairie de Ballon a pris connaissance de la réglementation relative à cette dispense et s'y conforme.
Les informations enregistrées sont réservées à l'usage de la Mairie de Ballon et ne peuvent être communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à la Mairie de Ballon.
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur

Le site, les textes, les images, les photographies, les logos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus sur le site sont la propriété exclusive de la Mairie de Ballon et des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des oeuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état et sont proposées sous réserve d'erreur et d'omission. Les informations contenues dans le site peuvent faire l'objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis.

 

Actualités

Fermeture exceptionnelle des cimetières

En raison de l’épidémie COVID-19 et à l’occasion des Rameaux, les cimetières de la commune de BALLON – SAINT MARS seront fermés au public du vendredi 3 au dimanche 5 avril...

Point sur la situation au 30/03/2020

Les règles de confinement semblent bien respectées et l'ensemble des habitants respectent les mesures barrières.L'école accueille actuellement 2 enfants de soignants...

Nouvelle attestation de déplacement

En application de l’article 3 du décret du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid19 dans le cadre de l’état...

BTN | Toutes actus

Blason

blason

Fond agenda

Fond agenda

Agenda

Mars, 2020
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
            1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31